Puisque
la Place de l'Ontario est un organisme du
ministère du Tourisme et des Loisirs
de l'Ontario, les documents qui se trouvent
sur le présent site Web sont protégés,
sauf indication contraire, par le droit
d'auteur de la Couronne, qui appartient
à l'Imprimeur de la Reine pour l'Ontario.
Si on fait mention de la source et qu'on
reconnaît le droit d'auteur de la
Couronne, on peut reproduire les documents
à des fins non commerciales.
Les documents ne peuvent
être reproduits à des fins commerciales
qu'en vertu d'une licence de l'Imprimeur de
la Reine, à l'exception des documents
juridiques du gouvernement de l'Ontario (lois,
règlements et décisions judiciaires).
Cliquer
ici pour accéder à la politique relative au
droit d'auteur pour les documents juridiques.
Avis de non-responsabilité
concernant le contenu
Les renseignements de ce site sont fournis
à titre de service au public. Bien
que nous nous efforcions de faire en sorte
que l'information soit à jour et
exacte, des erreurs surviennent parfois.
Nous ne pouvons donc pas garantir que l'information
est exacte. Les lecteurs devront si possible
vérifier l'information avant de s'en
servir.
Avis de non-responsabilité
concernant les liens externes
Certains sites Web auxquels vous pouvez accéder
à partir du présent site ou
menant au présent site ont été
mis sur pied ou sont exploités par
des organismes ne faisant pas partie du gouvernement
de l'Ontario ou pour le compte de tels organismes.
Ces derniers sont les seuls responsables du
fonctionnement et du contenu (y compris le
droit de fournir ce contenu) de leur site
respectif. Il se peut que ces sites externes
n'existent pas en français. Les liens
externes fournis dans le présent site
ou menant au présent site ne signifient
pas que le gouvernement de l'Ontario appuie
ces organismes ni qu'il garantit le contenu
(y compris le droit de fournir ce contenu)
de leur site respectif.
Le gouvernement de l'Ontario n'assume aucune
responsabilité et ne peut être
tenu responsable de quelque façon
que ce soit en ce qui concerne les liens
menant aux sites externes, le fonctionnement
ou le contenu (y compris le droit de fournir
ce contenu) de ces sites, et les renseignements,
les interprétations, les commentaires
ou les opinions que renferment ces sites
externes. Tout commentaire et toute demande
de renseignements portant sur un site externe
doivent être adressés à
l'organisme pour le compte duquel on exploite
ce site.
Avis de non-responsabilité
concernant la collecte de renseignements
personnels
Les renseignements personnels obtenus en
ligne sur le présent site Web sont
recueillis en vertu de la Loi sur le
ministère des Services gouvernementaux,
L.R.O. 1990, chap. M 25, article 6, telle
que modifiée. Lorsque les renseignements
personnels et concernant les cartes de crédit
nous parviennent, ils sont entreposés
en différé dans un système
non relié à Internet. Les
renseignements personnels fournis ne sont
utilisés qu'aux fins autorisées.
Votre nom ne sera pas ajouté à
des listes d'envoi et les renseignements
fournis ne seront pas divulgués à
des tierces parties sauf si cela est autorisé
par la loi ou si vous y avez consenti explicitement.
Si vous avez des questions, veuillez les
adresser à info@ontarioplace.com.
|
